Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIVET
POUBANNE Yannick

Numéro de dépôt :
3151598
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
05/03/2012
QUALIVET de POUBANNE Yannick

Présentation de la marque QUALIVET

Déposée le 5 mars 2002 par POUBANNE Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « QUALIVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est POUBANNE Yannick domicilié(e) 211 ROUTE DES 3 PONTS,06530 CABRIS - 06530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUBANNE Yannick domicilié(e) 211 ROUTE DES 3 PONTS,06530 CABRIS - 06530 - France.

La marque QUALIVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIVET est expirée depuis le 5 mars 2012.


POUBANNE Yannick - 211 ROUTE DES 3 PONTS,06530 CABRIS - 06530 - France


POUBANNE Yannick - 211 ROUTE DES 3 PONTS,06530 CABRIS - 06530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Etudes marketing dans le secteur vétérinaire.